TVA des menus à taux mixtes : ventiler le prix sur le ticket

Un menu est vendu à un prix unique, mais ses éléments ne relèvent pas forcément du même taux de TVA. En restauration française, la consommation immédiate d'un plat relève en général du taux de 10 %, les boissons alcoolisées de 20 %, et certains produits destinés à une consommation différée, comme une boisson en contenant fermé emportée, d'un taux réduit de 5,5 %. Les règles exactes dépendent de la nature du produit et du mode de vente : validez-les avec votre expert-comptable.

Le principe : un prix, plusieurs lignes fiscales

Quand un menu mêle des taux, la TVA ne se calcule pas au taux le plus haut sur le total. Le prix du menu est ventilé entre ses composantes, chacune à son taux. La caisse Arpelin le fait en enregistrant le menu sur plusieurs sous-lignes fiscales, une par taux, reliées entre elles par un identifiant de groupe. La répartition se fait au prorata, et l'éventuel écart d'arrondi est absorbé par la ligne principale.

Un exemple chiffré

Un menu emporter vendu 12,00 €, dont une canette valorisée 2,00 € au taux de 5,5 %, le reste à 10 %. Ce chiffre illustre le calcul, il ne dit pas quel taux s'applique à votre produit.

Au seul taux de 10 %, la TVA du même menu serait de 1,09 € : l'écart (environ 8 centimes par menu) paraît faible, mais il se cumule sur des centaines de menus et se retrouve en contrôle.

Où le régler dans Arpelin

Dans la page des articles, l'onglet Options avancées contient la section « TVA mixte sur un article ». Deux cibles existent. Une personnalisation : le choix du client, par exemple la boisson d'une catégorie « Boisson incluse », porte son propre taux et son montant ventilé. Un article entier : une composition fixe sans choix, comme le menu du jour, avec un libellé pour la sous-ligne. Les deux peuvent se cumuler sur le même article.

Ce que voient le client, la cuisine et la comptabilité

• Le ticket client affiche le détail des sous-lignes, par transparence fiscale.
• La cuisine ne voit qu'une ligne par article réellement vendu, la sous-ligne fiscale n'y apparaît pas.
• Le paiement en ligne reste une seule ligne : Stripe ne voit pas la ventilation.
• L'annulation d'un élément d'un menu annule ses lignes sœurs, sinon la ventilation d'un ticket déjà clôturé serait fausse.
• Les statistiques recomposent les sous-lignes avant de compter, pour ne pas doubler les quantités vendues d'un menu.