Arpelin

C.G.U.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent les modalités de mise à disposition et d'utilisation du CMS Arpelin.

1. Accès au Service

Le Service est accessible à toute personne souhaitant améliorer la gestion de son activité. L'accès est conditionné à la création d'un compte et à l'acceptation des présentes CGU.

2. Fonctionnalités

3. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser Arpelin dans le respect des lois en vigueur. Il est interdit d'utiliser Arpelin à des fins illicites ou frauduleuses.

4. Responsabilité

Arpelin met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du Service, mais ne peut être tenu responsable des interruptions techniques ou pertes de données.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Service sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française.

Contact

Email : contact@arpelin.fr